AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil de Communauté du 14 février 2005

- Le procès-verbal de la séance publique du 13 décembre 2004 a été approuvé.
- Les délibérations n° 2005-2454 à 2005-2510 ont été déposées en préfecture le 16 février 2005.
- La délibération n° 2005-2511 a été retirée.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2005-2454	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 20 décembre 2004 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2003-1087 en date du 3 mars 2003 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2455	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 3 janvier 2005 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2003-1087 en date du 3 mars 2003 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et urbanisme

		Date de publication
N° 2005-2456	Lyon - Marché de mise à disposition et d'implantation d'abris voyageurs, de mobilier urbain d'information et de vélos avec la société J.C. Decaux - Approbation de la tarification - Mandat de perception des recettes du service vélo V - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2457	Sépal - Convention de valorisation financière des moyens mis à sa disposition pour l'exercice 2005 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2458	Agence d'urbanisme - Avenant n° 4 à la convention pluriannuelle du 31 janvier 2003 - Participation financière pour l'exercice 2005 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2459	Lyon 6° - Conception, fourniture et pose de sièges de la salle 3000 - Signature du marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres restreint sur performances - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2460	Curis au Mont d'Or - Centre Bourg - Mise en valeur du ruisseau du Thou - Maîtrise d'oeuvre - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2461	Dardilly - Requalification du parc d'affaires - Première tranche - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2462	Tassin la Demi Lune - Le Bourg - Place de Tassin la Demi Lune - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2463	Lyon 2° - Place des Jacobins - Aménagement - Lancement d'études préalables - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2464	Villeurbanne - ZAC des Maisons Neuves - Mandat de suivi d'études confié à l'Opac du Rhône - Bilan de clôture et quitus donné à l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2465	Mions - ZAC du Centre - Approbation d'un nouvel échéancier de versement des participations - Avenant n° 2 à la convention publique d'aménagement passée avec l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2466	Lyon 3° - ZAC du Dauphiné - Suppression - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2467	Vénissieux - Quartier de la Darnaise - Grand projet de ville (GPV) - Aménagements sud Lénine - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2468	Oullins - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Signature de la convention-cadre triennale (2004-2006) - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2469	Saint Genis Laval - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Signature de la convention-cadre triennale 2004-2006 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2470	Bron - Avenue Camille Rousset - Places Curial et de la Liberté - Individualisation complémentaire de l'autorisation de programme - Approbation de sept dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2471	Neuville sur Saône - Aménagement des accès au lycée - Lancement d'une procédure de marché d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2472	Lyon 3°, Villeurbanne - Projet connexe à LEA - Bilan de la concertation pour le projet du boulevard Honoré de Balzac - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2473	Décines Charpieu - Rue Emile Zola - Aménagement - Approbation d'un détail estimatif et des dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Individualisation complémentaire de l'autorisation de programme - Opération n° 0831 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2474	Feyzin - Requalification de la RN 7 - Pose de fourreaux pour les réseaux de télécommunications et de régulation du trafic - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2475	Mions - Route de Corbas - Aménagement - Approbation d'un détail estimatif et de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Individualisation complémentaire de l'autorisation de programme - Opération n° 0512 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2476	Solaize - Secteur de la rue du Repos - Requalification - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2477	Lyon 3°, Villeurbanne - Projet connexe à LEA - Bilan de la concertation pour le projet place de la Reconnaissance - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2478	Lyon 9° - Rue Audry - Requalification - Maîtrise d'oeuvre et frais de maîtrise d'ouvrage - Individualisation d'autorisation de programme pour les études - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2479	Lyon 9° - Grande rue de Vaise - Réaménagement - Individualisation d'autorisation de programme pour la phase travaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2480	Dardilly, Limonest - Echangeur du Tronchon - Réalisation des bretelles complémentaires - Déclaration de projet et levée de réserves à la suite de l'enquête publique réalisée dans le cadre de la procédure d'expropriation - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2481	Lyon 7° - Site du château de Gerland - Travaux pour la création d'une voie nouvelle - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2482	Vénissieux - Individualisation autorisation de programme - Réfection des trottoirs - Délibération - (sans annexe)

développement économique

		Date de publication
N° 2005-2483	Convention de partenariat avec le Syndicat de l'ennoblissement textile de Lyon et de sa région pour le concours : la mode s'exprime, elle s'imprime - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2484	L'association Le Village des créateurs du passage Thiaffait - Subvention - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2485	Développer l'esprit d'entreprendre dans le cadre de la démarche Lyon ville de l'entrepreneuriat - Subvention à l'association Vouloir entreprendre - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2486	Soutien à l'association Lasaire pour l'ensemble de ses travaux - Année 2005 - Convention - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2487	Fondation scientifique de Lyon et du Sud-Est - Subvention pour la phase de lancement du Forum international économique et social de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2488	Grand Prix du Design - Participation financière - Convention avec la CCI de Lyon - Délibération - (sans annexe)

finances et institutions

		Date de publication
N° 2005-2489	Sogely - Prolongation de la durée de la mission de gestion et d'exploitation du MIN de Lyon Perrache - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2490	Villeurbanne - 17-21, boulevard du 11 novembre 1918 - Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB) - Restructuration - Programme de construction complémentaire et demande d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2491	Réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer huit marchés (huit lots) - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2492	Vaulx en Velin - L'Ecoin sous la Combe - Autorisation de signer des marchés pour des travaux de démolition-reconstruction de garages et aménagement d'un terrain de sport - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2493	Agence locale de l'énergie de l'agglomération lyonnaise - Convention pour l'exercice 2005 - Délibération - (sans annexe)

proximité, ressources humaines et environnement

		Date de publication
N° 2005-2494	Désignation de deux représentants à la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2495	Vaulx en Velin, Villeurbanne - Collecteur nord de Vaulx en Velin - Station de relèvement Croix Luizet à Villeurbanne - Réévaluation de la dépense et de l'autorisation de programme individualisée 0135 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert pour le remplacement des canalisations de refoulement - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2496	Vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie - Restructuration du réseau d'assainissement - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2497	Propositions pour une politique à moyen et long termes de l'alimentation en eau potable de l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2498	Vernaison - La Fée des eaux - Réalisation d'aménagements hydrauliques de lutte contre les inondations sur le ruisseau - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2499	Gipsynoise : projet européen sur la prise en compte du bruit urbain - Modifications du projet - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2500	Autorisation de programme n° 08 écologie urbaine - Individualisation des opérations pour la construction et la réhabilitation de six déchetteries - Recalage de deux opérations - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2501	Exploitation des déchetteries de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : exploitation des déchetteries de Vaulx en Velin et Décines Charpieu - Autorisation de signer un marché négocié avec mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2502	Exploitation des déchetteries de la Communauté urbaine - Lot n° 3 : exploitation des déchetteries de Champagne au Mont d'Or, Saint Genis les Ollières, Lyon 9° et Francheville/Sainte Foy lès Lyon - Autorisation de signer un marché négocié avec mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2503	Exploitation des déchetteries de la Communauté urbaine - Lot n° 4 : exploitation des déchetteries de Pierre Bénite, Vénissieux et Saint Priest - Autorisation de signer le marché négocié avec mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2504	Exploitation des déchetteries de la Communauté urbaine - Lot n° 5 : exploitation des déchetteries de Lyon 7°, Villeurbanne nord et Villeurbanne sud - Autorisation de signer un marché négocié avec mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2505	Désignation d'un représentant au conseil d'administration du comité social - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2506	Exploitation des déchetteries de la communauté urbaine de Lyon - Lot n° 1 : exploitation des déchetteries de Neuville sur Saône et Rillieux la Pape - Autorisation de signer le marché négocié avec mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2507	Application d'un produit antiverglas sur les ponts et passerelles situés sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2508	Fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2509	Créations et transformations d'emplois - Délibération - Annexe
N° 2005-2510	Transaction entre Mlle Pauline Mayot et la communauté urbaine de Lyon à la suite de difficultés d'exécution de contrat - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2511	Convention avec le Coparly pour les exercices 2005-2006 - Dossier retiré